Nouveau modèle de déclaration préalable : construction d’une piscine

Thèmes :

exemple_declaration_prealable_piscineLa construction d’une piscine dont le bassin a une surface comprise entre 10 m² et 100 m² est soumise à déclaration préalable de travaux. C’est pourquoi nous vous proposons de découvrir notre nouveau modèle disponible en téléchargement.

Vous y retrouverez toutes les informations nécessaires pour réussir votre propre demande de déclaration préalable, dont le formulaire intégralement rempli et commenté, le formulaire de déclaration des éléments nécessaires au calcul des impositions ainsi que l’ensemble des plans à joindre obligatoirement :

DP.1 Plan de situation
DP.2 Plan de masse
DP.3 Plan en coupe du terrain et de la construction
DP.4 Plan des façades et des toitures
DP.6 Document graphique
DP.7/8 Photographies en environnement proche et lointain.

De plus, le modèle de déclaration préalable intègre, entre-autre :

  • un exemple de titre habilitant à construire ;
  • une fiche d’aide au calcul des hauteurs par rapport au terrain naturel.

Pour plus d’informations sur le modèle, vous pouvez visiter la page dédiée au téléchargement en cliquant ici


Sommaire du modèle :

  • Avant-propos 
  • Informations utiles
  • Formulaire
  • Formulaire de déclaration des éléments nécessaires au calcul des impositions
  • Pièces à joindre
  • Fiche d’aide au calcul des hauteurs par rapport au terrain naturel
  • Titre habilitant à construire