Savoir si le bassin d’une piscine est constitutif de surfaces hors-oeuvre brute (SHOB) ou de surfaces hors-oeuvre nette (SHON) est une question très fréquente lors de l’établissement de la demande d’une autorisation de construire. Aussi, il n’est pas rare de se tromper dans les termes. D’après l’un de nos lecteurs, certains sites Internet « spécialisés »  dans la déclaration préalable de travaux sont d’ailleurs tombés dans le piège de la confusion …

La réponse est en effet ambiguë : oui et non. Comme de coutume en droit de l’urbanisme, tout dépend de la manière dont les travaux seront exécutés.

Un bassin de piscine n’est pas en soi constitutif de surface plancher

Il faut avant tout retenir que le bassin de la piscine ne constitue pas en soi de surface de plancher. Autrement-dit, un bassin en lui même ne constitue ni SHOB, ni SHON. Indépendamment de toute autre forme d’aménagement, le bassin de la piscine correspond à une emprise au sol.

Très grossièrement, un plancher peut être défini comme étant une surface horizontale qui borne la partie inférieure d’une construction. Un plancher doit être capable de soutenir et/ou d’abriter des biens ou des personnes, et ce de manière durable. Aussi, le bassin d’une piscine ne rentre pas dans ce cadre.

Pour aller un peu plus loin dans les théories de l’architecture : le plancher, pour être praticable, doit pouvoir être parcouru par les usagers en station debout. C’est l’une des raisons pour lesquelles l’on considère que les surfaces comprises sous un plancher de moins d’1m80 de hauteur sont non-aménageables, car il faut se courber en principe.

Que se passe-t-il alors si le bassin d’une piscine est couvert par un abri de plus de 1m80 de hauteur ?

Piscine couverte par un abri de plus de 1m80 de hauteur : SHOB ou SHON ?

SHOB

Piscine couverte par un abri de plus de 1m80 de hauteur :

De nos expériences en mairie, les services instructeurs considèrent qu’une piscine couverte par un abri de plus de 1m 80 de hauteur constitue de la SHOB (à tort ou à raison). Ainsi, toujours pour une piscine couverte, l’administration estime qu’il faut inclure le bassin de la piscine dans le calcul de la SHOB.

C’est en fait la présence de l’abri de plus de 1m 80 qui entraîne une création de SHOB.

Il faut cependant insister sur le fait qu’il puisse s’agir d’une erreur de la part de certains services instructeur, bien que cette interprétation semble somme-toute assez logique.

Concernant les piscines découvertes …

En revanche, sans ambiguïté possible, une piscine découverte n’est pas constitutive de SHOB ou de SHON. Les piscines autoportantes, hors-sol ou démontables ne créent donc pas de surfaces, dès lors qu’ elles ne sont pas couvertes.

SHON

Seules les surfaces extérieures au bassin de la piscine et qui sont sous plus de 1m 80 de hauteur constituent de la Surface Hors-Oeuvre Nette (SHON), donc de la Surface Hors-Œuvre Brute (SHOB) également. C’est notamment le cas des margelles et plus généralement de toutes les surfaces comprises sous plus de 1m80 de hauteur.

Le bassin de la piscine en revanche ne constitue pas de la SHON, mais uniquement de la SHOB s’il est couvert par un abri de plus de 1m80 de hauteur.

A déduire de la SHON

Sont donc à déduire de la SHON les surfaces sous une hauteur inférieure à 1m80 ainsi que le bassin de la piscine.

Nous reprenons ce schéma pour vous aider à comprendre la logique du calcul SHOB / SHON pour une piscine :

Schéma de calcul de la SHOB/SHON pour une piscine (cliquez pour agrandir)

Nos conseils …

Par souci d’honnêteté, prenez tous ces éléments au conditionnel, d’autant plus qu’il n’existe pas à notre connaissance de jurisprudence pouvant confirmer ou contredire ces informations.

Cet article s’inspire exclusivement de pratiques locales, où nous avons eu l’occasion de voir formellement que le bassin d’une piscine est considéré comme de la SHOB s’il est couvert par un abri de plus de 1m80 de hauteur.

Pour autant, cette démarche empirique n’est pas forcément universelle, aussi il n’est pas impossible que le service instructeur en charge de votre demande ait des pratiques radicalement différentes.

L’idéal une fois de plus est de vous renseigner en mairie afin d’en connaitre ses pratiques d’instruction.

Note : Si vous un professionnel ou un acteur de l’instruction, n’hésitez surtout pas à faire part de vos remarques en commentaire

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