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Ouverture du glossaire des termes utilisés en urbanisme

30 avril 2010

Glossaire urbanisme, permis de construire, déclaration préalableUrbinfos vous propose un glossaire reprenant les termes employés dans le cadre des autorisations de construire (permis de construire, déclaration préalable). Ce lexique est appelé à s’enrichir à plus long terme, notamment en y incluant des plans, des croquis, des liens et d’autres éléments d’informations.

En l’état, il vous permettra d’avoir une vision plus claire de certaines notions souvent ambiguës (différence entre affectation et destination des sols, qu’est-ce qu’un bâtiment au sens des autorisations de construire, qui est le pétitionnaire, etc.). » En lire plus:Ouverture du glossaire des termes utilisés en urbanisme

Glossaire

30 avril 2010

ABCDEFGHIJK
LMNOPQRST
UVWXYZ

A » En lire plus:Glossaire

Formulaire pour les travaux sur construction existante

25 août 2009

Note : pour savoir si votre terrain est situé dans un secteur sauvegardé, inscrit, classé, ou dans une zone de protection du patrimoine architectural, prenez contact avec votre mairie.

Ressources : formulaire de déclaration préalable / formulaire de permis de construire » En lire plus:Formulaire pour les travaux sur construction existante

Formulaire pour les constructions nouvelles

25 août 2009

Note : pour savoir si votre terrain est situé dans un secteur sauvegardé, inscrit, classé, ou dans une zone de protection du patrimoine architectural, prenez contact avec votre mairie.

Ressources : formulaire de déclaration préalable / formulaire de permis de construire
» En lire plus:Formulaire pour les constructions nouvelles

SHOB, SHON et COS

24 août 2009

Sigles : SHOB = Surface Hors-Oeuvre Brute, SHON = Surface Hors-Oeuvre Nette, COS = Coefficient d’Occupation des Sols.