En miroir du billet traitant des erreurs fréquentes commises lors du remplissage du formulaire, ce présent article porte sur les défauts récurrents de réalisation des pièces à joindre.
L’élaboration des plans constitue la principale difficulté pour les demandeurs. En effet, les refus de permis de construire ou de déclaration préalable sont généralement motivés soit : » En lire plus:Les plans à joindre à son permis de construire ou sa déclaration préalable : les pièges à éviter
Remplir un formulaire de permis de construire ou de déclaration préalable n’a en soi rien de vraiment compliqué. Ce serait plutôt la collecte des informations nécessaires à son remplissage qui pourrait s’avérer délicate. C’est notamment le cas du calcul des surfaces à renseigner dans le formulaire (ne pas confondre SHON et SHOB, effectuer les mesures du bâti existant et à créer, etc.)
Néanmoins, certains éléments peuvent très facilement prêter à confusion : termes techniques, sigles, manque de lisibilité, etc. » En lire plus:Remplir son formulaire de permis de construire ou de déclaration préalable : les pièges à éviter
Vous parcourez actuellement les archives de Documents et plans à joindre catégorie.
